→ Éditeur
Communauté de Communes Aunis Atlantique
200 rue de la Juillerie
CS 10042 – 17170 FERRIERES
05 46 68 92 93
→ Directeur de la publication
Jean-Pierre Servant, Président
→ Conception, création, réalisation et hébergement
Beekom Studio
24 rue Sénac de Meilhan – 17000 La Rochelle
05 17 81 06 88 – contact@beekom.fr
www.beekom.fr
→ Droits d’auteur
Le contenu de ce site web est la propriété de la Communauté de Communes Aunis Atlantique. Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de la Communauté de Communes Aunis Atlantique.
→ Liens hypertextes
Les pages de ce site web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. La Communauté de Communes Aunis Atlantique ne se porte pas garante du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site web.
→ Responsabilités
La Communauté de Communes Aunis Atlantique ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.
→ Protection des données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Numéro de déclaration : 2139616 v 0).
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à nos services administratifs pour vous permettre de profiter des services offerts par le site.
Le nouveau Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) est entré en application le 25 mai 2018. Il vient renforcer et enrichir les dispositions de la loi Informatique et Libertés visant à la transparence et à la protection de vos données personnelles.
Pour exercer votre droit d’accès, de rectification et de suppression, vous pouvez nous joindre :
→ Les cookies
Pour gérer l’intégrité de votre connexion, nous utilisons un cookie de session. Il s’autodétruit et n’enregistre aucune information sur votre ordinateur.